Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
Webflow
https://webflow.com/
Le propriétaire du site est :
Etienne Ballu
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Le Cormier.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Le Cormier est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Le Cormier est producteur.
Les marques de Le Cormier et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Le Cormier est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Le Cormier ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "http://www.lecormier-menuiserie.com/" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
